Déposée le 15 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOUCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. LA BOISSONNETTE PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON cedex 03 - 69448 - France.
La marque DOUCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO-NAT DISTRIBUTION Société anonyme - Z.A. LA BOISSONNETTE PEAUGRES - France - SIREN 345052286
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON cedex 03 - 69448 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination n°618553 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; cosmétiques, produits cosmétiques de soin à usage personnel ; produits pour laver le corps ; produits pour la douche et le bain ; gels douche ; huiles et mousses de bains ; savons liquides pour les mains ; huiles, lotions et crèmes pour le corps et la peau ; produits capillaires, y compris shampooings et démêlants pour cheveux ; lotions pour les cheveux ; huiles essentielles ; parfumerie, désodorisants à usage personnel ; ouate à usage cosmétique, dentifrice. Désinfectants ; répulsifs anti-insectes ; laits anti-moustiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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